Annales des mines: Partie administrativeDunod, 1883 |
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Common terms and phrases
1re cl 1re classe 21 avril 2e cl 2º cl 2º classe Acide Algérie annuelle août arrondissement articles assurances attribués aux propriétaires azotique bateaux à vapeur Battault Bonviller centimes par hectare chaudière chef de 2º chemins de fer ci-dessus défini commission de surveillance communes concession des mines concessionnaire Congé renouvelable Conseil d'État contrôle de l'exploitation d. n. Mines d'assurances Décret du Président Déruty et Saveron Deuxville directeur Dracy-Saint-Loup établissements étendue superficielle exploitation EXTRAIT Ferfay fév Gardes-Mines grisou houille Hubinet Hydrogène idem Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire inspecteur général janv Jaujac juill juillet juin l'État l'Ouest Lay-Saint-Christophe limites renfermant loi du 21 matériel fixe ment mètres Meurthe-et-Moselle mines concédées Ministre des travaux Monsieur le préfet navigation Oxygène ponts et chaussées ppal présent décret redevance règlement renfermant une étendue République section sera service du sous-arrondissement service ordinaire sous-arrondissement minéralogique statistique de l'industrie surface tion travaux publics Volume
Popular passages
Page 208 - L'art, b de la loi du 21 juillet 1856, concernant les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur, est abrogé.
Page 367 - Lorsque, par l'effet du voisinage ou pour toute autre cause, les travaux d'exploitation d'une mine occasionnent des dommages à l'exploitation d'une autre mine, à raison des eaux qui pénètrent dans cette dernière en plus grande quantité ; lorsque, d'un autre côté, ces mêmes travaux produisent un effet contraire et tendent à évacuer tout ou partie des eaux d'une autre mine, il y aura lieu à indemnité d'une mine en faveur de l'autre : le réglement s'en fera par experts.
Page 372 - Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service.
Page 330 - ... à exécuter. S'il ne se présente aucun soumissionnaire, la mine restera à la disposition du domaine, libre et franche de toutes charges provenant du fait du concessionnaire déchu. Celui-ci pourra, en ce cas, retirer les chevaux, machines et agrès qu'il aura attachés à l'exploitation, et qui pourront être séparés sans préjudice pour la mine, à la charge de payer toutes les taxes dues jusqu'à la dépossession, et sauf au domaine à retenir, à dire d'experts, les objets qu'il jugera...
Page 238 - A l'instant fixé pour l'ouverture des paquets , le premier cachet sera rompu publiquement , et il sera dressé un état des pièces contenues sous ce premier cachet. L'état dressé, les concurrents se retireront de la salle...
Page 300 - ... la vitesse du bateau en montant et en descendant; 4° les divers degrés de tension de la vapeur, dans l'appareil moteur , pendant la marche du bateau.
Page 321 - Vu la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways ; Vu...
Page 18 - Les droits attribués aux propriétaires de la surface par les articles 6 et4a de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880...
Page 239 - ... il est procédé à une réadjudication entre le premier adjudicataire et l'auteur ou les auteurs des offres de rabais , pourvu que ces derniers aient, préalablement à leurs offres, satisfait aux conditions imposées par le cahier des charges pour pouvoir se présenter aux adjudications (2).
Page 214 - A des surfaces relativement peu étendues et placées de manière à ne jamais rougir, même lorsque le feu est poussé...